Afin d'engager une réflexion sur l'organisation future des ressources en eau sur le canton du Syndicat mixte du barrage de Chamboux, une réunion s'est tenue dernièrement à la mairie d'Arnay-le-Duc sous la présidence de Pierre Poillot.
Le président a informé alors le comité syndical qu'il a eu de récents contacts avec le président du SIAEP de la Drée qui serait prêt à accepter les conditions d'adhésion proposées lors d'une précédente réunion. La décision sera débattue par le comité syndical le 12 mars 2003 à Mesmont à laquelle M. Poillot assistera.
Le comité du syndicat mixte de Chamboux confirme son accord sur les dites conditions, à savoir :
- Maîtrise d'ouvrage de la totalité de l'opération (renforcement depuis Clomot et raccordement au réservoir de Chesnoie) assurée par le syndicat mixte de Chamboux, conformément aux statuts ;
- Passation d'une convention avec le Syndicat de Thoisy-le-Désert pour confier au Syndicat mixte la maîtrise d'ouvrage des restructurations nécessaires de son réseau suite à la modification des conditions de distribution, le reliquat après subvention étant à la charge du SIAEP de Thoisy-le-Désert ;
- Le SIAEP de la Drée et le SIAEP de Thoisy se partageraient à part égale la dépense hors subvention des renforcements ;
- Le SIAEP de la Drée supporterait la dépense hors subvention des travaux de jonction à la Chesnoie ;
- Compte tenu de ces conditions particulières, le SIAEP de la Drée acquitterait une surtaxe diminuée de 0.152 €/m3, par rapport aux autres adhérents, et ce jusqu'à l'extinction des emprunts contractés pour ces travaux par le syndicat mixte de Chamboux.
Définition des domaines d'intervention de chacun
Cette extension du périmètre du Syndicat (sans doute une des dernières, compte tenu des distances) est l'occasion de reprendre le débat sur le partage des responsabilités entre le syndicat mixte de Chamboux et les structures adhérentes.
La première phase réalisée dans les années 80 a concerné le barrage, le traitement et les jonctions avec les réseaux existants pour parer au plus pressé. Le constat, 20 ans après, est que la situation des différents syndicats est très variable en terme d'accès à l'eau venant de Chamboux. Notamment une très grande partie du SIAEP d'Arnay-le-Duc ne peut-être alimenté depuis Chamboux. Dans une moindre mesure, cette situation existe pour Thoisy-le-Désert et Pouilly-en-Auxois.
Les différentes structures adhérentes sont donc invitées à réfléchir à l'organisation suivante :
- Chaque adhérent entretiendrait à ses frais les ossatures de transit traversant son territoire ;
- Par contre, il serait convenu par une délibération du comité du Syndicat mixte de Chamboux avec un plan annexé que ledit syndicat prendrait en charge le renouvellement au renforcement des artères maîtresses (et ouvrages ?) considérées comme conduites de transit qui, a priori iraient de l'usine de traitement à l'entrée dans le réseau de distribution des adhérents en un lieu où la capacité d'accès est suffisante. Dès cette année, il pourrait être procédé à un renforcement de collecteur à la sortie de Clomot.