LE BIEN PUBLIC 19.12.2001

SAULIEU

Prochain conseil municipal

 

Le conseil municipal de Saulieu se réunira jeudi 20 décembre à 20 heures. A l'ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 19 novembre.

Décision du maire prise par délégation.

Eau et assainissement. - Approbation dernière tranche 2002. Prêt relais (attente TVA et subvention).

Finances. - Opération de fin d'exercice budgétaire. Tarifs des services publics (actualisation, modification et conversion en euro). Indemnité de sinistre.

Urbanisme. - Révision du plan local d'urbanisme : prescription de la révision du PLU. Concertation avec le public. Débats sur le projet d'aménagement et de développement durable. Choix du cabinet d'étude.

Social. - Convention financement conseil général relais assistantes maternelles.

Intercommunalité. - Modification des statuts du syndicat mixte du barrage de Chamboux. SIVU Musique Auxois-Morvan : modification délibération du 19 novembre.

Personnel communal. - Mise en œuvre des 35 heures. Transformation de postes.

Questions et informations diverses.

 

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